Veille
Les dernières publications des institutions, de la presse et des spécialistes du droit public, rassemblées automatiquement et mises à jour toutes les heures. Chaque titre renvoie vers le texte d'origine.
Filières à responsabilité élargie du producteur (REP), réemploi, nouvelles exigences de sécurité : autant d'enjeux à prendre en compte par les déchèteries, qui ne sont plus seulement des lieux de dépôt des déchets mais sont appelées à…
Lire sur banquedesterritoires.fr (nouvel onglet)La deuxième édition du baromètre des entrées de ville commerciales de la Scet et du groupe Icade, présentée le 30 septembre 2026, comptabilise 437 projets de transformation en cours, principalement à l'état d'étude et surtout portés par le…
Lire sur banquedesterritoires.fr (nouvel onglet)La DGEFP a annoncé un maintien des entrées en contrat d’engagement jeunes ainsi qu’en Pacea pour 2027. Mais d’autres économies seront demandées aux missions locales.
Lire sur banquedesterritoires.fr (nouvel onglet)Selon le premier baromètre financier des communes ayant au moins un quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV), présenté le 29 septembre par l'Agence France locale (AFL) et l'association Ville & Banlieue, les communes dans…
Lire sur banquedesterritoires.fr (nouvel onglet)L’Autorité environnementale (Ae) a rendu public son rapport annuel marqué par un afflux de documents d'urbanisme à l’approche des municipales. Les avis rendus en 2025 témoignent d'avancées dans l’appropriation de certaines thématiques…
Lire sur banquedesterritoires.fr (nouvel onglet)Malgré le maintien du soutien du bloc local, les associations culturelles éprouvent des difficultés financières qui peuvent aller jusqu'à mettre leur existence en péril.
Lire sur banquedesterritoires.fr (nouvel onglet)Le Gart a officiellement porté à sa tête, ce 29 septembre, un nouveau binôme, paritaire, composé de Franck Dhersin, président, et Catherine Trautmann, première vice-présidente. L'association s'est également dotée d'une nouvelle feuille de…
Lire sur banquedesterritoires.fr (nouvel onglet)Le commerce de centre-ville reste l'axe "le plus fragile du programme" Action coeur de ville, font valoir les maires de villes moyenne, à l'issue d'un comité de pilotage réuni autour des ministres concernés et des financeurs. Ils réclament…
Lire sur banquedesterritoires.fr (nouvel onglet)Sélection automatique à partir des flux publics des sources, actualisée toutes les heures. Les contenus restent la propriété de leurs auteurs.